INFORMATIONS LÉGALES

Propriété intellectuelle

Les informations légales relatives à La Maison L'Or Noir.

Mise à jour le 16 octobre 2026

Ce qui est protégé

L'ensemble des éléments composant le site et l'univers de marque de La Maison L'Or Noir — textes, photographies, visuels, illustrations, logo, charte graphique, palette et code couleur, typographies, identité visuelle, style et direction créative, descriptions de produits, mise en page, arborescence et code source — est la propriété exclusive de la Maison ou fait l'objet d'une autorisation d'exploitation, et est protégé par le code de la propriété intellectuelle.

Ce qui est interdit

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments — y compris l'imitation du logo, des couleurs, de la charte graphique ou du style visuel, même sans reproduction à l'identique — est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les sanctions

Toute violation constitue un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur, conformément aux articles L.335-2 et L.335-3 du code de la propriété intellectuelle, passible d'une peine pouvant aller jusqu'à trois ans d'emprisonnement et 300 000 € d'amende, sans préjudice des dommages et intérêts réclamés au titre du préjudice subi.

Les signes distinctifs

La dénomination, le logo et l'identité visuelle font l'objet d'une demande d'enregistrement de marque auprès de l'INPI, et bénéficient en tout état de cause de la protection contre la concurrence déloyale et le parasitisme.

Demander une autorisation

Toute demande d'utilisation est adressée à contact@maisonlornoir.com.

Les photographies et les images

Les photographies des épices et des produits présentées sur ce site sont des œuvres originales, propriété de la Maison. Leur reproduction, leur réutilisation ou leur intégration dans un autre site, une publicité, un réseau social ou une base de données, y compris pour entraîner un système d'intelligence artificielle, est interdite sans autorisation écrite préalable. Certaines illustrations du site, signalées par la mention « Générée par IA » ou « Générées par IA », ont été créées à l'aide d'outils d'intelligence artificielle.

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